REGISVELT
Présentation de la marque REGISVELT
Déposée le 11 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SODIAAL INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGISVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REGISVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGISVELT est expirée depuis le 11 juillet 2006.
SODIAAL INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juin 1996 n°2071459 - Publication au BOPI 1996-06-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Inscription le 24 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202795 - Publication au BOPI 1996-06-24