(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) SODIAAL INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285648.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 avril 2014.
SODIAAL INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433887 - Publication au BOPI 2006-05-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21