Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EQUILIBRE GOURMAND
SODIAAL INDUSTRIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1377429
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2016

Présentation de la marque L'EQUILIBRE GOURMAND

Déposée le 31 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SODIAAL INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EQUILIBRE GOURMAND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIAAL INDUSTRIE domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2323159) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 756 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2323159) - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'EQUILIBRE GOURMAND est expirée depuis le 31 octobre 2016.

SODIAAL INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SODIAAL INDUSTRIE, LA MAÎTRISE DU LAIT , TARTINE & CUISINE BEURRE LEGER & TENDRE , NUTRITION 2000 , SODI-ICE , LES ENERGIFRUITS , JAMMET , SODI-TECH , KYRA , MILK PREP


SODIAAL INDUSTRIE Société Anonyme - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2323159) - 75014 - France - SIREN 756801924


SODIAAL - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2323159) - 75014 - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2006 n°2323159 - Publication au BOPI 2006-09-18

Renouvellement sans limitation n°2077051 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 12 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174584 - Publication au BOPI 1994-07-12

Produits diététiques, aliments pour bébés;laits, beurre, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade; boissons de fruits, jus de fruits et toutes boissons non alcoolisées y compris boissons à base de lait.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.