Marque expirée - Marque en non vigueur

JAMMET
SODIAAL INDUSTRIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97685049
Date de dépôt :
01/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2017

Présentation de la marque JAMMET

Déposée le 1 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) SODIAAL INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAMMET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIAAL INDUSTRIE domicilié(e) 170 bis, Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2342210) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 756 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL domicilié(e) 170 bis, Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2342210) - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAMMET est expirée depuis le 1 juillet 2017.

SODIAAL INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SODIAAL INDUSTRIE, LA MAÎTRISE DU LAIT , TARTINE & CUISINE BEURRE LEGER & TENDRE , NUTRITION 2000 , SODI-ICE , LES ENERGIFRUITS , L'EQUILIBRE GOURMAND , SODI-TECH , KYRA , MILK PREP


SODIAAL INDUSTRIE Société Anonyme - 170 bis, Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2342210) - 75014 - France - SIREN 756801924


SODIAAL - 170 bis, Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2342210) - 75014 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2007 n°2342210 - Publication au BOPI 2007-05-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Inscription le 30 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456677 - Publication au BOPI 2007-07-30

Inscription le 13 février 2008 - Transmission totale de propriété n°476195 - Publication au BOPI 2008-02-13

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Aliments pour bébés. Lait et produits laitiers

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.