Déposée le 18 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SODIAAL INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAMMET »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIAAL INDUSTRIE domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2323161) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 756 801 924 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2323161) - 75014 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIAAL INDUSTRIE Société Anonyme - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2323161) - 75014 - France - SIREN 756801924
SODIAAL - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2323161) - 75014 - France
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2006 n°2323161 - Publication au BOPI 2006-09-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22
Inscription le 14 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435320 - Publication au BOPI 2006-06-14
Inscription le 13 février 2008 - Transmission totale de propriété n°476195 - Publication au BOPI 2008-02-13
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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