Marque expirée - Marque en non vigueur

JAMMET
SODIAAL INDUSTRIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96656103
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2016

Présentation de la marque JAMMET

Déposée le 18 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SODIAAL INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAMMET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIAAL INDUSTRIE domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2323161) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 756 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2323161) - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAMMET est expirée depuis le 18 décembre 2016.

SODIAAL INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SODIAAL INDUSTRIE, LA MAÎTRISE DU LAIT , TARTINE & CUISINE BEURRE LEGER & TENDRE , NUTRITION 2000 , SODI-ICE , LES ENERGIFRUITS , L'EQUILIBRE GOURMAND , JAMMET , SODI-TECH , KYRA


SODIAAL INDUSTRIE Société Anonyme - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2323161) - 75014 - France - SIREN 756801924


SODIAAL - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2323161) - 75014 - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2006 n°2323161 - Publication au BOPI 2006-09-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Inscription le 14 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435320 - Publication au BOPI 2006-06-14

Inscription le 13 février 2008 - Transmission totale de propriété n°476195 - Publication au BOPI 2008-02-13

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.