Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZERO BACTERIA
SODIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3440345
Date de dépôt :
12/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2026
ZERO BACTERIA de SODIA

Présentation de la marque ZERO BACTERIA

Déposée le 12 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO BACTERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-33 du 18 août 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIA domicilié(e) Avenue Robert Schuman - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 463 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine domicilié(e) 4a, RUE de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque ZERO BACTERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZERO BACTERIA arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

SODIA a également déposé les autres marques suivantes : ICI, D'UN MONDE A L'AUTRE L'ART ET LA MAISON , LA GRIFFE DU DIABLE , "Le Diable" , LE DIABLE , DEPURATIF DES ALPES , Sport Time


SODIA, Société par actions simplifiée - Avenue Robert Schuman - 51100 - REIMS - France - SIREN 095550463


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine - 4a, RUE de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Inscription le 14 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473723 - Publication au BOPI 2008-05-14

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2016 n°2623855 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-18

Inscription le 16 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735669 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-16

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.