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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIA
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"Le Diable"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"Le Diable"
SODIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1426715
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2027

Présentation de la marque "Le Diable"

Déposée le 28 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "Le Diable" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIA domicilié(e) Avenue Robert Schuman - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 463 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque "Le Diable" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "Le Diable" arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.

SODIA a également déposé les autres marques suivantes : ICI, D'UN MONDE A L'AUTRE L'ART ET LA MAISON , LA GRIFFE DU DIABLE , LE DIABLE , ZERO BACTERIA , DEPURATIF DES ALPES , Sport Time


SODIA, Société par actions simplifiée - Avenue Robert Schuman - 51100 - REIMS - France - SIREN 095550463


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Renouvellement sans limitation n°2092555 - Publication au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2007 n°2338606 - Publication au BOPI 2007-04-05

Inscription le 18 juillet 1997 - Recours en restauration n°240221 - Publication au BOPI 1997-07-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Inscription le 24 juillet 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°240426 - Publication au BOPI 1997-07-24

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2017 n°2653413 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-06-30

Inscription le 16 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735669 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-16

Produits pharmaceutiques.