Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA DUCHESSE
Numéro de dépôt :
1405770
Date de dépôt :
21/04/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/1997
Présentation de la marque LA DUCHESSE
Déposée le 21 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEXPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA DUCHESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA DUCHESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DUCHESSE est expirée depuis le 21 avril 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40