PASS MOBILITE
Présentation de la marque PASS MOBILITE
Déposée le 18 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) SODEXO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS MOBILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-21 du 23 mai 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASS MOBILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3570661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASS MOBILITE arrivera à expiration en date du 18 avril 2028.
SODEXO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2018 n°2677374 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-28