Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOQUE GUN
SODEXHO (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1562809
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1999

Présentation de la marque TOQUE GUN

Déposée le 29 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SODEXHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOQUE GUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEXHO domicilié(e) 3 Avenue Newton, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque TOQUE GUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUE GUN est expirée depuis le 29 novembre 1999.

SODEXHO a également déposé les autres marques suivantes : BBB , FRENCH CORNER , LE MENU A L'ENVERS LE MENU AVEC LES DOIGTS LE MENU DE TOUTES LES COULEURS , ORGANISATEUR DES BONS MOMENTS DEPUIS 1960 , CONNEX'CITE , ESPACE AMAZONIE , INFOREST , GFR , SESAME LA BOUTIQUE A GRIGNOTER , LE CAHIER DE LA DÉCOUVERTE


SODEXHO (Société anonyme) - 3 Avenue Newton, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

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