Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES INSTANTS CONVIVIAUX
SODEXHO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96616488
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque LES INSTANTS CONVIVIAUX

Déposée le 19 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SODEXHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES INSTANTS CONVIVIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEXHO domicilié(e) 3, Avenue Newton, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 940 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque LES INSTANTS CONVIVIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INSTANTS CONVIVIAUX est expirée depuis le 19 mars 2006.

SODEXHO a également déposé les autres marques suivantes : BBB , FRENCH CORNER , LE MENU A L'ENVERS LE MENU AVEC LES DOIGTS LE MENU DE TOUTES LES COULEURS , ORGANISATEUR DES BONS MOMENTS DEPUIS 1960 , CONNEX'CITE , ESPACE AMAZONIE , TOQUE GUN , INFOREST , GFR , SESAME LA BOUTIQUE A GRIGNOTER


SODEXHO (Société Anonyme) - 3, Avenue Newton, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 301940219


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Restauration (alimentation)