LES INSTANTS CONVIVIAUX
Présentation de la marque LES INSTANTS CONVIVIAUX
Déposée le 19 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SODEXHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES INSTANTS CONVIVIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES INSTANTS CONVIVIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INSTANTS CONVIVIAUX est expirée depuis le 19 mars 2006.
SODEXHO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17