Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BAGUETTE DES CARMES
Numéro de dépôt :
1739814
Date de dépôt :
08/10/1990
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
08/10/2000
Présentation de la marque LA BAGUETTE DES CARMES
Déposée le 8 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEX BOULANGERIE DES CARMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « LA BAGUETTE DES CARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BAGUETTE DES CARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 14 novembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°311451 - Publication au BOPI 2000-11-14