Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SODEVAL
SODEVAL SOCIETE DE DISTRIBUTION POUR L'ENVIRONNEMENT LES ESPACES VERTS L'AGRICULTURE ET LES LOISIRS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1468153
Date de dépôt :
20/05/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/05/2008

Présentation de la marque SODEVAL

Déposée le 20 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SODEVAL SOCIETE DE DISTRIBUTION POUR L'ENVIRONNEMENT LES ESPACES VERTS L'AGRICULTURE ET LES LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « SODEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEVAL SOCIETE DE DISTRIBUTION POUR L'ENVIRONNEMENT LES ESPACES VERTS L'AGRICULTURE ET LES LOISIRS domicilié(e) Parc d'Affaires de la Vallée de l'Ozon, 69970 CHAPONNAY, FRANCE (dossier no 2115813) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 707 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2115813) - France.

La marque SODEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SODEVAL est expirée depuis le 20 mai 2008.


SODEVAL SOCIETE DE DISTRIBUTION POUR L'ENVIRONNEMENT LES ESPACES VERTS L'AGRICULTURE ET LES LOISIRS Société Anonyme - Parc d'Affaires de la Vallée de l'Ozon, 69970 CHAPONNAY, FRANCE (dossier no 2115813) - France - SIREN 342707130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2115813) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 1998 n°2115813 - Publication au BOPI 1998-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Inscription le 15 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°256254 - Publication au BOPI 1998-06-15

ENGRAIS POUR LES TERRES, compositions extinctrices, produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances diététiques à usage médical, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux malt, Transports et entreposage, Location de matériel pour exploitation agricole de vêtements, d'appareils distributeurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.