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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SODEVA
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POUSSINOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUSSINOR
SODEVA S.A.

Numéro de dépôt :
1680763
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2001
POUSSINOR de SODEVA

Présentation de la marque POUSSINOR

Déposée le 16 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SODEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUSSINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEVA domicilié(e) 15, rue du Louvre, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque POUSSINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSSINOR est expirée depuis le 16 juillet 2001.

SODEVA a également déposé les autres marques suivantes : PIC'CUISINE , LE GRAND MAISTRE , VIGASIL METHODE DERASYL , LOR-ALIME , SOCOVIGA , PIC'GRIN , MAY-SELL , LE GRAND MAISTRE , NOUVELLE CARTE , GIGODIN


SODEVA S.A. - 15, rue du Louvre, 75001 PARIS - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 16 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268883 - Publication au BOPI 1998-12-16

Inscription le 2 juin 1992 - Transmission de propriété n°63514 - Publication au BOPI 1992-06-02

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