Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"C'EST TOUJOURS BIEN"
SODEVA, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1654180
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2001

Présentation de la marque "C'EST TOUJOURS BIEN"

Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SODEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "C'EST TOUJOURS BIEN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEVA domicilié(e) 15 rue du Louvre, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN, CHRETIEN ASSOCIES - France.

La marque "C'EST TOUJOURS BIEN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "C'EST TOUJOURS BIEN" est expirée depuis le 5 avril 2001.

SODEVA a également déposé les autres marques suivantes : PIC'CUISINE , LE GRAND MAISTRE , VIGASIL METHODE DERASYL , LOR-ALIME , SOCOVIGA , POUSSINOR , PIC'GRIN , MAY-SELL , LE GRAND MAISTRE , NOUVELLE CARTE


SODEVA, (société anonyme) - 15 rue du Louvre, 75001 PARIS - France


SCHIHIN, CHRETIEN ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 29 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158081 - Publication au BOPI 1993-04-29

Inscription le 24 août 1992 - Transmission de propriété n°66572 - Publication au BOPI 1992-08-24

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves