Déposée le 23 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEV-FRANMAGD'U
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ESPACES D GRIFFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEV-FRANMAGD'U domicilié(e) 233 AVENUE ALFRED MOTTE, 59100 ROUBAIX (dossier no 2155978) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 769 259 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL MARBOT domicilié(e) (dossier no 2155978) - France.
La marque ESPACES D GRIFFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACES D GRIFFES est expirée depuis le 23 octobre 2009.
S.A.R.L. SODEV-FRANMAGD'U - 233 AVENUE ALFRED MOTTE, 59100 ROUBAIX (dossier no 2155978) - France - SIREN 339769259
MICHEL MARBOT - (dossier no 2155978) - France
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1999 n°2155978 - Publication au BOPI 1999-10-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Bijoux, meubles, tissus et produits textils, vétements
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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