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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEV-FRANMAG
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SPACE CAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACE CAR
S.A.R.L. SODEV-FRANMAG

Numéro de dépôt :
1757118
Date de dépôt :
22/04/1991
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2001
SPACE CAR de SODEV-FRANMAG

Présentation de la marque SPACE CAR

Déposée le 22 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEV-FRANMAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPACE CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEV-FRANMAG domicilié(e) 28 Rue Kellermann, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MARBOT gérant - France.

La marque SPACE CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACE CAR est expirée depuis le 22 avril 2001.

SODEV-FRANMAG a également déposé les autres marques suivantes : TV TRICOREV , OLDY , RICCARDO CECCONI , LAURA SCOTT , STOCKY , ROBERT DERBY , LAURA SCOTT BRITISH TRADITION OF ROMANTIC


S.A.R.L. SODEV-FRANMAG - 28 Rue Kellermann, 59100 ROUBAIX - France


Monsieur Michel MARBOT gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04

Véhicules, jeux et jouets.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].