Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAURA SCOTT BRITISH TRADITION OF ROMANTIC
SODEV-FRANMAG (sarl)

Numéro de dépôt :
92441178
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2002

Présentation de la marque LAURA SCOTT BRITISH TRADITION OF ROMANTIC

Déposée le 28 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEV-FRANMAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAURA SCOTT BRITISH TRADITION OF ROMANTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEV-FRANMAG domicilié(e) 28 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 769 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEV-FRANMAG Michel MARBOT - France.

La marque LAURA SCOTT BRITISH TRADITION OF ROMANTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAURA SCOTT BRITISH TRADITION OF ROMANTIC est expirée depuis le 28 octobre 2002.

SODEV-FRANMAG a également déposé les autres marques suivantes : SPACE CAR , TV TRICOREV , OLDY , RICCARDO CECCONI , LAURA SCOTT , STOCKY , ROBERT DERBY


SODEV-FRANMAG (sarl) - 28 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 339769259


SODEV-FRANMAG Michel MARBOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Parfumerie, cosmétiques Joaillerie, bijouterie, horlogeri Cuir et imitation, malles et valise, parapluie Meubles, miroirs, cadres Verrerie, porcelaine et faience Tissus et produits textiles couverture de lit et de table.Vetements, chaussures, chapeaux.Tapis, revetement de sol Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers; huiles.Café, thé, cacao, sucre, riz; farine et préparations faites de céréales, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel; épices, sauces (condiments). Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.