Déposée le 17 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEV-FRAMAGD'U
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FROGGY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-22 du 30 mai 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEV-FRAMAGD'U domicilié(e) 223 Avenue A. Motte, 59100 ROUBAIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STAVER Dominique MOURAI - France.
La marque FROGGY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SODEV-FRAMAGD'U - 223 Avenue A. Motte, 59100 ROUBAIX - France
CABINET STAVER Dominique MOURAI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
Jeux, jouets et particulièrement arcs de tir, armes d'escrime, farces et attrapes, balançoires, balles de jeux, ballons, articles de jeux ou de sport pour bassins et piscines, billard, blocs de construction, bobsleighs, patins à glaces, patins à roulettes, cannes à pêches, raquettes cannes et crosses de golf et de hockey, masques de carnaval, damiers, cerfs-volants, jeux de construction, jeux de société, appareils de jeux automatiques et jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, poupées, meubles et vêtements de poupées, marionnettes, modèles réduits, trotinettes, volants, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements chaussures et tapis. Education et divertissements particulièrement parcs d'attractions, jardins zoologiques, spectacles, services de loisirs, organisations de concours, cirques, édition de livres et de journaux, divertissements radiophoniques et télévisés, location de films et d'enregistrements sonores. Organisations d'expositions à but culturel et éducatif. Services de restauration et d'hôtellerie, maisons de vacances, gestion de lieux d'exposition
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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