Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE MODE DES JEUNES CREATEURS
S.A.R.L. SODEV FRAMAGD'U:

Numéro de dépôt :
1512011
Date de dépôt :
28/12/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/12/1998
ESPACE MODE DES JEUNES CREATEURS de SODEV FRAMAGD\'U:

Présentation de la marque ESPACE MODE DES JEUNES CREATEURS

Déposée le 28 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEV FRAMAGD'U: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ESPACE MODE DES JEUNES CREATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEV FRAMAGD'U: domicilié(e) 2, rue Alsace Lorraine, 31000 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MARBOT. - France.

La marque ESPACE MODE DES JEUNES CREATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE MODE DES JEUNES CREATEURS est expirée depuis le 28 décembre 1998.

SODEV FRAMAGD'U: a également déposé les autres marques suivantes : OMBRES BLANCHES , ESPACE MAILLE , FROGGY'S , PUBLI-SAC , ESPACE BIJOUX , FROGGY , PROMO-SAC , ESPACE AVENTURE , ESPACE AFFAIRES


S.A.R.L. SODEV FRAMAGD'U: - 2, rue Alsace Lorraine, 31000 TOULOUSE. - France


Monsieur Michel MARBOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Bijoux, meubles, vêtements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.