Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE MAILLE
S.A.R.L. SODEV-FRAMAGD'U

Numéro de dépôt :
1466310
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/12/1997
ESPACE MAILLE de SODEV-FRAMAGD\'U

Présentation de la marque ESPACE MAILLE

Déposée le 22 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEV-FRAMAGD'U auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ESPACE MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEV-FRAMAGD'U domicilié(e) 2, rue Alsace Lorraine, 31000 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Michel Marbot: - France.

La marque ESPACE MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE MAILLE est expirée depuis le 22 décembre 1997.

SODEV-FRAMAGD'U a également déposé les autres marques suivantes : OMBRES BLANCHES , FROGGY'S , PUBLI-SAC , ESPACE BIJOUX , FROGGY , PROMO-SAC , ESPACE AVENTURE , ESPACE AFFAIRES , ESPACE MODE DES JEUNES CREATEURS


S.A.R.L. SODEV-FRAMAGD'U - 2, rue Alsace Lorraine, 31000 TOULOUSE. - France


Mr. Michel Marbot: - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

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