Déposée le 13 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SODETREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SODETREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODETREL domicilié(e) Immeuble Le Colisée, 10 Avenue de l'Arche - 92419 - COURBEVOIE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 070 180 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque SODETREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODETREL est expirée depuis le 13 décembre 2021.
SODETREL a également déposé les autres marques suivantes : MOBEE
SODETREL, société anonyme - Immeuble Le Colisée, 10 Avenue de l'Arche - 92419 - COURBEVOIE Cedex - France - SIREN 419070180
Cabinet PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries, chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ; câbles appareils pour le changement de batterie électrique ; distributeur automatique de courant électrique permettant le chargement d'une batterie ; cartes magnétiques, cartes à puces ; cartes de fidélité ; appareils de signalisation, de contrôle (inspection) ; décodeurs électroniques ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; appareils et instruments électroniques interactifs ;
Véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules à traction totalement ou partiellement électriques, véhicules électriques ;
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales et industrielles, assistance et conseils commerciaux de propriétaires institutionnels et entrepreneurs, services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers, services d'approvisionnement pour des tiers, information d'affaires, gestion de fichiers informatiques, information commerciale et publicitaire en matière d'utilisation de l'énergie électrique dans le domaine des transports ; service d'abonnement à des services de location de voitures ; promotion des ventes de véhicules électriques, promotion publicitaire des véhicules électriques.
Construction, réparation, maintenance des services d'installations électriques, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation), déparasitage d'installations électriques, installation et réparation d'appareils électriques, entretien de véhicules, installation, entretien et réparation de machines électriques, étude de projets techniques, conceptions et maintenance de systèmes électriques dans le domaine des transports individuels ou collectifs ;
Transport, distribution de l'électricité, distribution d'énergie, information en matière de transports collectifs ou individuels totalement ou partiellement électriques ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).
Production d'énergie ; location longue durée de batterie électrique pour véhicules ;
Services scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques, conception de systèmes informatiques, conseils en construction, ingénierie en matière de systèmes d'alimentations électriques, recherches en matière de protection de l'environnement, recherches en mécaniques, recherches techniques en matière de conception d'installations électriques dans le domaine des transports.
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