SODETOUR SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL, SA
Numéro de dépôt :
3674985
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2029
Présentation de la marque Les Jardins du Mont Saint-Michel
Déposée le 9 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) SODETOUR SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Jardins du Mont Saint-Michel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-42 du 16 octobre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODETOUR SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL domicilié(e) Route du Mont Saint-Michel - 50170 - LE MONT SAINT-MICHEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 650 334 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, CS 71840 domicilié(e) 3 Impasse de la Vigie - 35418 - SAINT MALO Cedex - France.
La marque Les Jardins du Mont Saint-Michel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3674985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODETOUR SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL, SA - Route du Mont Saint-Michel - 50170 - LE MONT SAINT-MICHEL - France - SIREN 405650334
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, CS 71840 - 3 Impasse de la Vigie - 35418 - SAINT MALO Cedex - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2019 n°2720776 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-11
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : coffres, sacs et trousses de voyage, coffrets destines à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, malles, mallettes, cartables, serviettes et porte-documents, valises, porte-cartes (portefeuille), portefeuilles et porte-monnaie, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de sport ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque), à savoir balais, seaux, casseroles, moules de cuisine, saladiers non en métaux précieux, seaux à glaces, moules à glaçons, spatules [ustensiles de cuisine], gobelets en papier ou en matières plastiques, moules à gâteaux, planches à découper pour la cuisine, passoires non en métaux précieux, passe-thé non en métaux précieux, poubelles ; tendeurs de vêtements, brûle-parfums, gants de ménage gants de jardinage, planches à repasser, pinces à linge plats non en métaux précieux, plateaux non en métaux précieux, presse-fruits non électriques à usage ménager, torchons [chiffons] de nettoyage, nécessaires de toilette ouvre-bouteilles, tire-bouchons, corbeilles à pain, planche à pain, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvre (à l'exception du verre de construction), objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bocaux, boites à savon, boites à thé (non en métaux précieux), boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, boites en verre, bols, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, bouteilles, coupes à fruits, porte couteaux, services à liqueurs, poignées de portes en porcelaine, porcelaines, poteries, pots, couvercles de pots, pots à fleurs, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, théières non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres à boire, carafes, étendoirs à linge, poivriers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, services (vaisselle) non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux,, verres (récipients), verres à boire ;
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête (habillement), bottes, bretelles, caleçons, casquettes, chapeaux, chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, ceintures (habillement), culottes, écharpes, espadrilles, foulards, gilets, imperméables, linge de corps, maillots, manteaux, pantalons, parkas, peignoirs de bain, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, slips, sous-vêtements, vareuses, vestes, visières (chapellerie), gants (habillement) ;
Organisation de voyages, d'excursions, accompagnement de voyageurs, informations en matière de transport, services de parcs de stationnement notamment pour caravanes et véhicules de loisirs, réservation pour les voyages, réservation de places de voyage, visites touristiques, informations dans le domaine touristique en matière de sport, location de véhicules ;
Education, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, jardins et parcs d'attractions, services de camps de vacances (divertissement), informations en matière de divertissement, organisation de concours (divertissement), services de billetterie (divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de musées (présentation, expositions) ;
Agences de logement (hôtels, pensions), services hôteliers, réservation d'hôtels, services de môtels, location et réservation de logements temporaires, exploitation (mise à disposition) de terrains de camping, exploitation (mise à disposition) de terrains pour hébergement en camping car, location de tentes, services de restauration (alimentation), restauration (repas), restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, services de bar, services de café-restaurant, services de cafétéria, services de traiteur ; informations dans le domaine touristique en matière d'hébergement temporaire (hôtels, pensions).
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