Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTEL VERT
SODETOUR Société de développement touristique et commercial SARL

Numéro de dépôt :
1480441
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2018

Présentation de la marque MOTEL VERT

Déposée le 26 juillet 1988 par la société SODETOUR Société de développement touristique et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTEL VERT »

Le déposant est la société SODETOUR Société de développement touristique et commercial domicilié(e) BP 8,50116 LE MONT SAINT MICHEL (dossier no 2363989) - 50116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2363989) - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOTEL VERT est expirée depuis le 26 juillet 2018.

SODETOUR Société de développement touristique et commercial a également déposé les autres marques suivantes : CAMPING-CARAVANNING DU MONT ST MICHEL , ACCUEIL JEUNES DU MONT SAINT MICHEL , K. MOTEL DU MONT SAINT MICHEL , MONT ST MICHEL-CONGRES


SODETOUR Société de développement touristique et commercial SARL - BP 8,50116 LE MONT SAINT MICHEL (dossier no 2363989) - 50116 - France


Cabinet LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2363989) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2008 n°2363989 - Publication au BOPI 2008-02-14

Renouvellement sans limitation n°2109934 - Publication au BOPI 1998-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Hôtellerie, restauration, restaurants à service rapide et permanent, services de camps de vacances.