Marque renouvelée - Marque en non vigueur
MOTEL VERT
Numéro de dépôt :
1068236
Date de dépôt :
22/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MOTEL VERT
Déposée le 22 septembre 1978 par la société SODETOUR - société de développement touristique et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOTEL VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOTEL VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOTEL VERT est expirée depuis le 22 septembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016