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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sodetif
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DOM Pass
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM Pass
Sodetif S.A.

Numéro de dépôt :
3345556
Date de dépôt :
24/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2015
DOM Pass de Sodetif

Présentation de la marque DOM Pass

Déposée le 24 février 2005 par la Société Anonyme (SA) Sodetif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOM Pass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sodetif domicilié(e) 34, rue Faÿs,94306 VINCENNES cedex - 94306 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 457 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sodetif – Marque Visit France domicilié(e) 34, rue Faÿs,94306 VINCENNES cedex - 94306 - France.

La marque DOM Pass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM Pass est expirée depuis le 24 février 2015.

Sodetif a également déposé les autres marques suivantes : VISIT FRANCE


Sodetif S.A. - 34, rue Faÿs,94306 VINCENNES cedex - 94306 - France - SIREN 334457710


Sodetif – Marque Visit France - 34, rue Faÿs,94306 VINCENNES cedex - 94306 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Transport de personnes. Location de véhicules. Agences de tourisme et de voyages. Réservation de places et de chambres d'hôtel. Restauration. Hébergement temporaire. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.