Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMIANS IMMOBILIER DOMIANS-IMMOBILIER Parce que votre projet mérite la plus grande expertise
SODESCO, SARL

Numéro de dépôt :
3878724
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/12/2021
DOMIANS IMMOBILIER DOMIANS-IMMOBILIER Parce que votre projet mérite la plus grande expertise de SODESCO

Présentation de la marque DOMIANS IMMOBILIER DOMIANS-IMMOBILIER Parce que votre projet mérite la plus grande expertise

Déposée le 2 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODESCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMIANS IMMOBILIER DOMIANS-IMMOBILIER Parce que votre projet mérite la plus grande expertise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODESCO domicilié(e) 1 RUE DE LA REPUBLIQUE - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 328 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODESCO, M. JEROME HEBRARD domicilié(e) 1 RUE DE LA REPUBLIQUE - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque DOMIANS IMMOBILIER DOMIANS-IMMOBILIER Parce que votre projet mérite la plus grande expertise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMIANS IMMOBILIER DOMIANS-IMMOBILIER Parce que votre projet mérite la plus grande expertise est expirée depuis le 2 décembre 2021.


SODESCO, SARL - 1 RUE DE LA REPUBLIQUE - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 404328932


SODESCO, M. JEROME HEBRARD - 1 RUE DE LA REPUBLIQUE - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.