Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESTAMINET L ECOLE
SODERESTO, SAS

Numéro de dépôt :
3950720
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2022
ESTAMINET L ECOLE de SODERESTO

Présentation de la marque ESTAMINET L ECOLE

Déposée le 3 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODERESTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ESTAMINET L ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODERESTO domicilié(e) 16 rue Jean-Baptiste Lebas - 59133 - Phalempin - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 302 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODERESTO, M. BENOIT ROUQUET domicilié(e) 16 rue Jean-Baptiste Lebas - 59133 - Phalempin - France.

La marque ESTAMINET L ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950720.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESTAMINET L ECOLE est expirée depuis le 3 octobre 2022.


SODERESTO, SAS - 16 rue Jean-Baptiste Lebas - 59133 - Phalempin - France - SIREN 530302181


SODERESTO, M. BENOIT ROUQUET - 16 rue Jean-Baptiste Lebas - 59133 - Phalempin - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.