Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« ENSEMBLE, CREONS DEMAIN »
SODEREP ECANS HOLDING

Numéro de dépôt :
3160852
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
22/04/2012
« ENSEMBLE, CREONS DEMAIN » de SODEREP ECANS HOLDING

Présentation de la marque « ENSEMBLE, CREONS DEMAIN »

Déposée le 22 avril 2002 par la société SODEREP ECANS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « « ENSEMBLE, CREONS DEMAIN » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la société SODEREP ECANS HOLDING domicilié(e) (Société Anonyme) , « Bel Air » - R.N.,03410 SAINT-VICTOR - 03410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 593 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque « ENSEMBLE, CREONS DEMAIN » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « ENSEMBLE, CREONS DEMAIN » est expirée depuis le 22 avril 2012.


SODEREP ECANS HOLDING - (Société Anonyme) , « Bel Air » - R.N.,03410 SAINT-VICTOR - 03410 - France - SIREN 301593331


CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Métaux communs et leurs alliages. Maté riaux de construction métalliques. Câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques. Tuyaux métalliques. Pièces de tôlerie de haute précision, en particulier pour l'industrie électronique, l'avionique, pour les appareils et dispositifs de télécommunication, pour l'industrie automobile terrestre, les véhicules industriels et l'aéronautique. Machines outils. Accouplement et orga nes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) , moteurs et parties de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) . Appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Transformateurs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) . Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumula tion, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Appareils et systèmes de télécommunication. Appareils pour la transmission et la réception des ondes électromagnétiques et d'hyperfréquences. Batteries électriques, appareils coupe circuits, coupe batterie et interrupteurs électriques. Appareils de locomotion, par terre, par air et par eau. Véhicules terrestres industriels. Matériaux de construction non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la cons truction. Huisseries non métalliques. Profilés en matériaux composites non métalliques. Châssis en matériaux composites non métalliques pour la construction. Structures à base de profilés non métalliques assemblés. Verre, vitres, glaces et miroir pour la construction, le bâtiment. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Services de construction d'édifices, de routes, ponts. Services d'installations, de main tenance et de réparation de système dans le domaine des télécommunications et des instruments électriques. Services de recherches et de conception de nouvelles techniques et de nouveaux maté riaux dans le domaine du bâtiment et de la construction. Services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine des télécommunications par hyperfréquence. Services de recherche et de conception de nouveaux matériaux et de nouvelles technologies dans le domaine de l'industrie électronique et de l'industrie automobile, des véhicules industriels et de l'avionique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.