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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODERA
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S MINUTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S MINUTE
SODERA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3030075
Date de dépôt :
19/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2020
S MINUTE de SODERA

Présentation de la marque S MINUTE

Déposée le 19 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODERA domicilié(e) 16 rue Emile Decorps - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 962 501 672 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque S MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S MINUTE est expirée depuis le 19 mai 2020.

SODERA a également déposé les autres marques suivantes : M4O , SODERA , TERRAZO SEALER , HAPPY CALL , LES ANNEES CULTES , MEDIAPANEL FUN RADIO RTL 2 , LES ANNEES DISCO , ROCK SESSIONS , LAISSEZ PASSER LA MUSIQUE , MEDIAMODUL


SODERA, Société par Actions Simplifiée - 16 rue Emile Decorps - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 962501672


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2439018 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Machines et appareils de nettoyage des sols. Aspirateurs de poussières, balayeuses automotrices. Instruments de nettoyage actionnés manuellement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.