Déposée le 1 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SODERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ANNEES DISCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODERA domicilié(e) 24, rue Bayard,75008 PARIS (dossier no 2280649) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 224 556 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2280649) - 75008 - France.
La marque LES ANNEES DISCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODERA Société Anonyme - 24, rue Bayard,75008 PARIS (dossier no 2280649) - 75008 - France - SIREN 343224556
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2280649) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2005 n°2280649 - Publication au BOPI 2005-01-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Appareils et instruments électriques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, disques magnétiques, bandes vidéo, bandes magnétiques. Emissions et communications radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; radiodiffusion. Divertissement ; production de spectacles, divertissement radiophonique ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; location de bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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