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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODERA
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CA PASSE OU CA CASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA PASSE OU CA CASSE
SODERA, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1714277
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2001
CA PASSE OU CA CASSE de SODERA

Présentation de la marque CA PASSE OU CA CASSE

Déposée le 24 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CA PASSE OU CA CASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODERA domicilié(e) Nouveau Forum des Halles, 12 Grande Galerie, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CA PASSE OU CA CASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA PASSE OU CA CASSE est expirée depuis le 24 décembre 2001.

SODERA a également déposé les autres marques suivantes : M4O , SODERA , TERRAZO SEALER , HAPPY CALL , LES ANNEES CULTES , MEDIAPANEL FUN RADIO RTL 2 , LES ANNEES DISCO , ROCK SESSIONS , LAISSEZ PASSER LA MUSIQUE , MEDIAMODUL


SODERA, société à responsabilité limitée - Nouveau Forum des Halles, 12 Grande Galerie, 75001 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Communication par l'intermédiaire de tous médias, notamment hertziens, console, satellite et câble, d'émissions, programmes et tous documents à vocation d'éducation et de divertissement

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.