Déposée le 19 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEPAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA PAPETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEPAP domicilié(e) Rue du 19 mars 1962,59770 MARLY (dossier no 2256412) - 59770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 311 761 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2256412) - 75001 - France.
La marque LA PAPETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODEPAP société à responsabilité limitée - Rue du 19 mars 1962,59770 MARLY (dossier no 2256412) - 59770 - France - SIREN 331311761
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2256412) - 75001 - France
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2004 n°2256412 - Publication au BOPI 2004-01-12
Renouvellement sans limitation n°2030620 - Publication au BOPI 1994-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35
Inscription - Transmission de propriété n°33762 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°13702 - Publication au BOPI
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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