Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TurboCatch
SODENA, sas

Numéro de dépôt :
3786374
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2020
TurboCatch de SODENA

Présentation de la marque TurboCatch

Déposée le 30 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TurboCatch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODENA domicilié(e) 30 avenue de l'Amiral Lemonnier - 78160 - MARLY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 464 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODENA domicilié(e) 30 avenue de l'Amiral Lemonnier - 78160 - MARLY LE ROI - France.

La marque TurboCatch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TurboCatch est expirée depuis le 30 novembre 2020.

SODENA a également déposé les autres marques suivantes : SODENA SERVICE , EASWIN , NetAis , NautiScan , CATSAT , TURBOWIN , TURBO3000D , Netlo , TURBO 500 , TURBO 1000


SODENA, sas - 30 avenue de l'Amiral Lemonnier - 78160 - MARLY LE ROI - France - SIREN 330464991


SODENA - 30 avenue de l'Amiral Lemonnier - 78160 - MARLY LE ROI - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 7 avril 2011 - Retrait partiel n°546606 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-07

Appareils et instruments nautiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs, tous ces produits étant limités au secteur de la pêche.