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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEMO
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ACP AERO CONCEPT PROJECT BY SODEMO
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ACP AERO CONCEPT PROJECT BY SODEMO
SODEMO, SAS

Numéro de dépôt :
4080824
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ACP AERO CONCEPT PROJECT BY SODEMO de SODEMO

Présentation de la marque ACP AERO CONCEPT PROJECT BY SODEMO

Déposée par voie électronique le 2 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACP AERO CONCEPT PROJECT BY SODEMO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEMO domicilié(e) TECHNOPOLE - 58470 - MAGNY COURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 520 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMO domicilié(e) TECHNOPOLE - 58470 - MAGNY COURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 07 12


SODEMO, SAS - TECHNOPOLE - 58470 - MAGNY COURS - France - SIREN 322520586


SODEMO - TECHNOPOLE - 58470 - MAGNY COURS - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 22 septembre 2014 - Retrait total n°631607 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Moteurs - technologies innovantes de motorisation - équipements et systèmes électroniques embarqués pour le secteur aéronautique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.