Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTALG
SODEMM

Numéro de dépôt :
3171619
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
01/07/2012
PROTALG de SODEMM

Présentation de la marque PROTALG

Déposée le 1 juillet 2002 par la société SODEMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PROTALG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la société SODEMM domicilié(e) Société des Engrais MANON MICHUT,38460 PANOSSAS - 38460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 700 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMM domicilié(e) Société des engrais Manon Michut,38460 PANOSSAS - 38460 - France.

La marque PROTALG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTALG est expirée depuis le 1 juillet 2012.


SODEMM - Société des Engrais MANON MICHUT,38460 PANOSSAS - 38460 - France - SIREN 353700495


SODEMM - Société des engrais Manon Michut,38460 PANOSSAS - 38460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Inscription le 13 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°455969 - Publication au BOPI 2006-12-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Inscription le 21 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467410 - Publication au BOPI 2008-01-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Inscription le 3 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511167 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture