Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECYLOR
SODEMM SOCIETE DES ENGRAIS MANON MICHUT (S.A.)

Numéro de dépôt :
3373352
Date de dépôt :
25/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2015
RECYLOR de SODEMM SOCIETE DES ENGRAIS MANON MICHUT

Présentation de la marque RECYLOR

Déposée le 25 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) SODEMM SOCIETE DES ENGRAIS MANON MICHUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECYLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEMM SOCIETE DES ENGRAIS MANON MICHUT domicilié(e) 38460 PANOSSAS - 38460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 700 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMM SOCIETE DES ENGRAIS MANON MICHUT domicilié(e) 38460 PANOSSAS - France.

La marque RECYLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYLOR est expirée depuis le 25 juillet 2015.

SODEMM SOCIETE DES ENGRAIS MANON MICHUT a également déposé les autres marques suivantes : FERTILFORM , MANUMUS , STABLOR , VERTSOL


SODEMM SOCIETE DES ENGRAIS MANON MICHUT (S.A.) - 38460 PANOSSAS - 38460 - France - SIREN 353700495


SODEMM SOCIETE DES ENGRAIS MANON MICHUT - 38460 PANOSSAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Inscription le 13 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°455969 - Publication au BOPI 2006-12-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Inscription le 21 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467410 - Publication au BOPI 2008-01-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Inscription le 3 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511167 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, et à la sylviculture.