Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODAMEL
SODEMI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1669455
Date de dépôt :
26/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/1999

Présentation de la marque SODAMEL

Déposée le 26 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SODEMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SODAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEMI domicilié(e) Route de Bordeaux, 40120 ROQUEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque SODAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODAMEL est expirée depuis le 26 décembre 1999.


SODEMI (S.A.) - Route de Bordeaux, 40120 ROQUEFORT - France


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;plateformes élévatrices sur véhicules ou sur remorques;grues de manutention à adapter sur châssis porteurs;engins de manutention à commande hydraulique.Constructions et réparations;construction de plateformes élévatrices sur véhicules ou sur remorques, construction de grues de manutention à adapter sur châssis porteurs; réparation d'engins de manutention à commande hydraulique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.