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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEMEs
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SODEME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SODEME
SODEME (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1745958
Date de dépôt :
21/10/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2011

Présentation de la marque SODEME

Déposée le 21 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEMEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SODEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEMEs domicilié(e) Z.I. de la Croix Cadeau, 49230 AVRILLE (dossier no 2208810) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 764 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2208810) - France.

La marque SODEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SODEME est expirée depuis le 21 octobre 2011.


SODEME (société par actions simplifiée) - Z.I. de la Croix Cadeau, 49230 AVRILLE (dossier no 2208810) - France - SIREN 389764333


CABINET MALEMONT - (dossier no 2208810) - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2001 n°2208810 - Publication au BOPI 2001-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

Inscription le 19 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°333103 - Publication au BOPI 2001-10-19

Inscription le 19 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333102 - Publication au BOPI 2001-10-19

Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271447 - Publication au BOPI 1999-02-02

Machines et machines-outils, notamment agrafeuses industrielles, encolleuses, plieuses, découpeuses et échancreuses de flans en carton ou matériaux similaires, dérouleuses de billes de bois;parties constitutives de ces machines, notamment lames de coupe et têtes d'agrafage;distributeurs de flans en cartons, de lattes de bois et autres éléments en bois préassemblés, notamment pour la fabrication d'emballages en carton ou en bois, ainsi que leurs parties constitutives; installations complètes pour la fabrication d'emballages en carton ou en bois