Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NUIT DES STARS
SODEMA S.A.

Numéro de dépôt :
92445016
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2002

Présentation de la marque LA NUIT DES STARS

Déposée le 2 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SODEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA NUIT DES STARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEMA domicilié(e) Z.A. DE CHARPENAY, 69210 LENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA S.A. - France.

La marque LA NUIT DES STARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NUIT DES STARS est expirée depuis le 2 décembre 2002.

SODEMA a également déposé les autres marques suivantes : TOUCHE PAS A MA PUCE , VIDEO CALL , MEDIA JARDIN , FRED HAMSTER , SODEMA SA , SODEMA , TALAKO , FREDHAMSTER , SODEMA , C'est mon lapin


SODEMA S.A. - Z.A. DE CHARPENAY, 69210 LENTILLY - France


SODEMA S.A. - France


Inscription le 17 mai 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158819 - Publication au BOPI 1993-05-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table - vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.