Déposée par voie électronique le 5 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) SODEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L' ÂNE DE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEMA domicilié(e) 2 ZA DU CHARBONNEAU BP41 - 91291 - LA NORVILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 621 589 000 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) 2 ZA DU CHARBONNEAU BP41 - 91291 - LA NORVILLE CEDEX - France.
La marque L' ÂNE DE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODEMA, SA - 2 ZA DU CHARBONNEAU BP41 - 91291 - LA NORVILLE CEDEX - France - SIREN 621589000
SODEMA - 2 ZA DU CHARBONNEAU BP41 - 91291 - LA NORVILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Allumettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;
Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Tirage de photographies ; Sérigraphie.
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