Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C'est mon lapin
SODEMA S.A.

Numéro de dépôt :
3224415
Date de dépôt :
09/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
C\'est mon lapin de SODEMA

Présentation de la marque C'est mon lapin

Déposée le 9 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) SODEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C'est mon lapin »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEMA domicilié(e) BP 2, Z.A. DU CHARBONNEAU,91630 CHEPTAINVILLE - 91630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERON JACQUES SODEMA domicilié(e) BP 2, ZA du CHARBONNEAU,91630 CHEPTAINVILLE - 91630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SODEMA a également déposé les autres marques suivantes : TOUCHE PAS A MA PUCE , VIDEO CALL , MEDIA JARDIN , LA NUIT DES STARS , FRED HAMSTER , SODEMA SA , SODEMA , TALAKO , FREDHAMSTER , SODEMA


SODEMA S.A. - BP 2, Z.A. DU CHARBONNEAU,91630 CHEPTAINVILLE - 91630 - France


VERON JACQUES SODEMA - BP 2, ZA du CHARBONNEAU,91630 CHEPTAINVILLE - 91630 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399734 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Horlogerie, porte clefs statues ou figurines Photos, albums, cartes livres, prospectus, brochures, calendriers, sacs, pochettes. Miroirs, cadres, objets en bois, matières plastique Objets en porcelaine, en terre cuite, en verre ustensiles ou nécessaires de toilette (verres et vaisselle) Couverture de lit et de table, linge de bain Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, foulards, cravattes, chaussettes, sous-vêtements Jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de tables Articles pour fumeurs, allumettes, briquets cendriers Publicité, diffusion de matériel publicitaires

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).