Déposée le 8 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SODEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMOBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-50 du 16 décembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEM domicilié(e) 1 Place de la Madeleine - 28410 - BROUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 950 300 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY, Mme PIROTTE VALERIE domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
La marque THERMOBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3390498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODEM, SOCIETE ANONYME - 1 Place de la Madeleine - 28410 - BROUE - France - SIREN 722950300
CABINET DEBAY, Mme PIROTTE VALERIE - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2015 n°2596566 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-07
Combustible sous forme de sciures et/ou copeaux de bois broyé et aggloméré. Appareils de chauffage. Transformation du bois.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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