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Marques déposées par la société SODEM
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SPACE-LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACE-LINE
SODEM

Numéro de dépôt :
94540987
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2004

Présentation de la marque SPACE-LINE

Déposée le 19 octobre 1994 par la société SODEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPACE-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la société SODEM domicilié(e) 7, Route de Berchères sur Vesgre, Le Mesnil Simon, 28260 ANET - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 106 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SPACE-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACE-LINE est expirée depuis le 19 octobre 2004.

SODEM a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL PAILLE , FRANCE THERMO CONCEPT , BRICOWOIPPY , BRICONANCY , RACORIX , PROCEDE SODEM , BRICOJOUY , ROYAL LITIERES , ROYAL COPEAUX , PROFILIGNE


SODEM - 7, Route de Berchères sur Vesgre, Le Mesnil Simon, 28260 ANET - France - SIREN 542106257


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes; en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.