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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SODEM
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ROYAL PAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL PAILLE
SODEM, SA

Numéro de dépôt :
3868785
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/10/2021
ROYAL PAILLE de SODEM

Présentation de la marque ROYAL PAILLE

Déposée le 21 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) SODEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROYAL PAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEM domicilié(e) 17 de la Gare - 28410 - MARCHEZAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 950 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEM domicilié(e) 17 de la Gare - 28410 - MARCHEZAIS - France.

La marque ROYAL PAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL PAILLE est expirée depuis le 21 octobre 2021.

SODEM a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE THERMO CONCEPT , BRICOWOIPPY , BRICONANCY , RACORIX , PROCEDE SODEM , BRICOJOUY , ROYAL LITIERES , ROYAL COPEAUX , PROFILIGNE , ROYAL MIX


SODEM, SA - 17 de la Gare - 28410 - MARCHEZAIS - France - SIREN 722950300


SODEM - 17 de la Gare - 28410 - MARCHEZAIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Fourrages.