Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MIX
SODEM, SA

Numéro de dépôt :
3914910
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/04/2022
ROYAL MIX de SODEM

Présentation de la marque ROYAL MIX

Déposée le 20 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) SODEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROYAL MIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEM domicilié(e) 1 place de la Madeleine - 28410 - MARCHEZAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 950 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEM, M. Christophe Marchais domicilié(e) 1 place de la Madeleine - 28410 - MARCHEZAIS - France.

La marque ROYAL MIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL MIX est expirée depuis le 20 avril 2022.

SODEM a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL PAILLE , FRANCE THERMO CONCEPT , BRICOWOIPPY , BRICONANCY , RACORIX , PROCEDE SODEM , BRICOJOUY , ROYAL LITIERES , ROYAL COPEAUX , PROFILIGNE


SODEM, SA - 1 place de la Madeleine - 28410 - MARCHEZAIS - France - SIREN 722950300


SODEM, M. Christophe Marchais - 1 place de la Madeleine - 28410 - MARCHEZAIS - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts ; fourrages.