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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SODEM
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ROYAL LITIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL LITIERES
SODEM, SA

Numéro de dépôt :
3914904
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/04/2022
ROYAL LITIERES de SODEM

Présentation de la marque ROYAL LITIERES

Déposée le 20 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) SODEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROYAL LITIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEM domicilié(e) 1 place de la Madeliene - 28410 - MARCHEZAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 950 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEM domicilié(e) 1 Place de la Madeleine - 28410 - MARCHEZAIS - France.

La marque ROYAL LITIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL LITIERES est expirée depuis le 20 avril 2022.

SODEM a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL PAILLE , FRANCE THERMO CONCEPT , BRICOWOIPPY , BRICONANCY , RACORIX , PROCEDE SODEM , BRICOJOUY , ROYAL COPEAUX , PROFILIGNE , ROYAL MIX


SODEM, SA - 1 place de la Madeliene - 28410 - MARCHEZAIS - France - SIREN 722950300


SODEM - 1 Place de la Madeleine - 28410 - MARCHEZAIS - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts.