Déposée le 17 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) SODEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROFILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEM domicilié(e) 7, Route de Berchères-sur-Vesgre le Mesnil Simon, 28260 ANET (dossier no 2027982) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 106 257 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2027982) - France.
La marque PROFILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODEM, société anonyme - 7, Route de Berchères-sur-Vesgre le Mesnil Simon, 28260 ANET (dossier no 2027982) - France - SIREN 542106257
NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2027982) - France
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1994 n°2027982 - Publication au BOPI 1994-01-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23
Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;profilés;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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