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Marques déposées par la société SODEM
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PROCEDE SODEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROCEDE SODEM
SODEM

Numéro de dépôt :
1342271
Date de dépôt :
11/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2006
PROCEDE SODEM de SODEM

Présentation de la marque PROCEDE SODEM

Déposée le 11 février 1986 par la société SODEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCEDE SODEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SODEM domicilié(e) 73, rue de l'Evangile, 75018 PARIS (dossier no 2063147) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 106 257 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2063147) - France.

La marque PROCEDE SODEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCEDE SODEM est expirée depuis le 11 février 2006.

SODEM a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL PAILLE , FRANCE THERMO CONCEPT , BRICOWOIPPY , BRICONANCY , RACORIX , BRICOJOUY , ROYAL LITIERES , ROYAL COPEAUX , PROFILIGNE , ROYAL MIX


SODEM - 73, rue de l'Evangile, 75018 PARIS (dossier no 2063147) - France - SIREN 542106257


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2063147) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1996 n°2063147 - Publication au BOPI 1996-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Inscription le 14 décembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°424289 - Publication au BOPI 2005-12-14

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, tuyaux métalliques, profilés en aluminium, éléments et dispositifs d'assemblage métalliques pour le mobilier, les magasins, les stands, éléments de décoration et de support métalliques.