Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRICONANCY
SODEM (S.A.), route de Metz Jouy aux Arches, 57130 ARS SUR MOSELLE.

Numéro de dépôt :
1231430
Date de dépôt :
24/03/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/1993

Présentation de la marque BRICONANCY

Déposée le 24 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) SODEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRICONANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEM - France.

La marque BRICONANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRICONANCY est expirée depuis le 24 mars 1993.

SODEM a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL PAILLE , FRANCE THERMO CONCEPT , BRICOWOIPPY , RACORIX , PROCEDE SODEM , BRICOJOUY , ROYAL LITIERES , ROYAL COPEAUX , PROFILIGNE , ROYAL MIX


SODEM (S.A.), route de Metz Jouy aux Arches, 57130 ARS SUR MOSELLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, liquides pour désulfater les accumulateurs électriques, produits pour la rénovation des disques acoustiques, additifs chimiques pour carburants, adhésifs pour carreaux de revêtement, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, produits pour adoucir l'eau, produits pour adoucir les métaux, colles pour affiches, agglutinants pour le béton, engrais pour l'agriculture, produits chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides), produits chimiques pour l'amendement des sols agents chimiques pour fluidifier l'amidon (agents de décollage), colle d'amidon autre que pour la papeterie et le ménage, ammoniaque, antigels, apprêts, produits d'engluement pour l'arboriculture, pâte de bois, produits pour le brasage, produits pour éviter la buée, glaçures pour la céramique, charbon pour filtres, charbons absorbants, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, chlore, préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures), ciments pour la réparation de la porcelaine, ciments pour la réparation des objets cassés, cire à greffer les arbres, colles pour la réparation des objets cassés, colles pour papiers peints, produits pour la conservation de la maçonnerie (à l'exception des peintures et des huiles), produits pour la conservation des fleurs, produits corrosifs, terre pour la culture, produits pour décoller, défoliants, dissolvants pour vernis, eau distillée, produits pour la purification de l'eau, eau oxygénée, produits pour l'encollage, produits fertilisants, liquides pour freins, glu, produits hydrofuges pour la maçonnerie (à l'exception des peintures), plastifiants, terre végétale, terreau, tourbe (engrais), mastics.Encres, agglutinants pour couleurs, produits anticorrosion, produits antirouille (préservatifs contre la rouille), couleurs pour apprêt, teintures pour apprêt, badigeons, bandes protectrices contre la corrosion, blanc de chaux, enduits pour le bois (peintures), huiles pour la conservation du bois, mordants pour le bois, produits pour la conservation du bois, teintures pour le bois, couleurs pour la céramique, colorants, diluants pour couleurs, épaississants pour couleurs, liants pour couleurs, dorures, émaux (vernis), fixatifs (vernis), graisses contre la rouille, peintures ignifuges, laques, mastic de vitrier, minimum, produits pour l'enlèvement des papiers peints, peintures, pigments, siccatifs, matières tinctoriales, vernis.Abrasifs, amidon (apprêt), matières à astiquer, savons d'avivage, produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie), pierre à blanchir, sels pour blanchir, produits pour faire briller, adhésifs pour fixer les cils postiches, cire à parquet, cire à polir, cristaux pour le nettoyage, décapants, détachants, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, eau de javel, émeri, papier émeri, toile émeri, empois, encaustiques, produits de lavage, lessives, produits de nettoyage, papier de verre (verré), produits pour le nettoyage des papiers peints, produits pour enlever les teintures, produits pour la rénovation des tissus, tripoli pour le polissage, alcool à brûler, alcool utilisé comme combustible, bandes de papier pour l'allumage, allume-feu, anthracite, graisse pour armes, bougies (éclairage), carburants, chandelles, lubrifiants, mèches de lampes, paraffine, pétrole (brut ou raffiné), Huiles et graisses industrielles, lubrifiants.Produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air, désherbants, produits pour la destructions des herbes, fongicides, germicides, glu contre les mouches, herbicides, insecticides, insectifuges, mordants pour semences, mort-aux-rats, papier antimite, produits pour détruire les souris, produits stérilisants pour sols.Cables, chaînes, châssis, ferrures, manches, alliages d'acier, feuillards d'acier, fils d'acier, stores en acier, tôles d'acier, tubes d'acier, tuyaux d'acier, feuilles d'aluminium, fils d'aluminium, pièges pour animaux, anneaux métalliques, fils d'antennes, protections d'arbres métalliques, armatures de portes (métalliques, armatures métalliques pour béton, armatures pour conduites (métalliques), armatures pour la construction (métalliques), arrêts de fenêtres (métalliques), arrêts de portes (métalliques), colliers d'attache métalliques pour tuyaux, pattes d'attache de câbles ou de tubes (métalliques), bagues métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain métalliques, manches à balais métalliques, fil de fer barbelé, barreaux de grilles métalliques, matériaux à bâtir métalliques, bondes métalliques, cadenas, cadres de fenêtres (métalliques), cadres de portes (métalliques), carreaux pour la construction métalliques, carrelages métalliques, charnières métalliques, conduits de chauffage central, chéneaux métalliques, chevilles métalliques, chaînes de chiens, chrome, clenches, clés (clefs), cloches, clochettes, cloisons métalliques, clôtures métalliques, clous, articles de clouterie, cordages métalliques, corniches métalliques, cornières métalliques, coudes de tuyaux (métalliques), crampons métalliques, crémaillères, crémones, crochets (quincaillerie métallique), dalles métalliques, décrottoirs, distributeurs fixes de serviettes (métalliques), cabines de douche métalliques, échafaudages métalliques, échelles métalliques, écrous métalliques, récipients d'emballage en métal, enseignes en métal, équerres métalliques (construction), escaliers métalliques, espagnolettes métalliques, étais métalliques, éviers métalliques, fenêtres métalliques, ferme-porte, fils métalliques, écrans de fourneaux, gouttières métalliques, grilles métalliques, huisseries métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, linteaux métalliques, roulettes de lits métalliques, marteaux de portes, garnitures de meubles métalliques, numéros de maisons non lumineux (métalliques), palissades métalliques, paniers métalliques, panneaux pour la construction métalliques, patères pour vêtements (métalliques), pênes de serrures, piquets de tente métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, poignées de portes (en métal), pointes (clous), porte-clefs, crochets de portemanteaux métalliques, portes métalliques, rideaux en métal, rivets métalliques, rondelles en métal, serrures métalliques, targettes, toitures métalliques, tôles, treillages métalliques, treillis métalliques, tubes métalliques, tuiles métalliques, tuyauteries métalliques, vasistas métalliques, verrous, vis métalliques, volets métalliques.Pompes d'aération pour aquariums, instruments agricoles autres qu'à main, machines agricoles, machines à air comprimé, moteurs à air comprimé, pompes à air comprimé, machines à travailler le bois, rince-bouteilles, cisailles électriques, tondeuses à gazon (machines), machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, pompes (machines), porte-outils, pulvérisateurs (machines), coupe-racines (machines), riveteuses, riveuses, lames. Lames, affiloirs, instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, instruments agricoles à main, instruments pour l'aiguisage, alésoirs, argenterie, (coutellerie, fourchettes et cuillers), armes blanches, arraches-clous, arracheuses (outils), bêches, pieds-de-biche (outils), broches (outils), burins, canifs, chalumeaux à découper, chalumeaux à souder, chasse-pointes, cisailles, ciseaux, clefs (outils), découpoirs (outils) déplantoirs, échenilloirs, équerres (outils) estampes (outils), étampes (outils), évidoirs, faucilles, faux, forets (outils), porte-forets (outils), fourches, fraises (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), gouges, grattoirs (outils), gravoir

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).